Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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23-C-0005

Le 10 février 2023

Métropole Européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Ajustements et désignations de représentants au sein d'organismes extérieurs

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23-C-0004

Le 10 février 2023

Métropole européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Ajustement des désignations de représentants dans les commissions thématiques

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23-C-0003

Le 10 février 2023

Compte rendu à l'assemblée délibérante - Délibérations du Bureau métropolitain, décisions prises par délégation du Conseil, tableau des marchés - Restitution depuis la séance du 16 décembre 2022

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23-C-0002

Le 10 février 2023

Métropole Européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Elections au sein du Bureau métropolitain.

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23-C-0001

Le 10 février 2023

Métropole européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Composition du Bureau métropolitain - Ajustements.

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23-B-0061

Le 10 février 2023

Aide humanitaire d'urgence en faveur des populations sinistrées de Turquie et de Syrie - Participation de la MEL au fond d'urgence de la Fondation de Lille

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23-B-0060

Le 10 février 2023

GEMAPI - Appel à projets CEREMA - Convention de recherche et de développement relative à la définition d'un référentiel évaluatif dédié au Plan de reconquête des cours d'eau métropolitains - Autorisation de signature - Financement

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23-B-0059

Le 10 février 2023

LaM, Lille Métropole Musée d'Art Moderne, d'art Contemporain et d'art Brut - Retrait du soutien exceptionnel consacré à la production d'une œuvre d'art pérenne pour le parc de sculptures

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23-B-0058

Le 10 février 2023

Contrats d'assurances en responsabilité civile et risques annexes de la Métropole Européenne de Lille en groupement de commandes avec la régie Sourceo - Marches de prestations de service - Procédure Formalisée avec négociation - Décision - Financement

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23-B-0057

Le 10 février 2023

Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains - Instauration d'un périmètre d'éligibilité

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