Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

Afin d’alléger vos téléchargements, les annexes ne sont pas disponibles depuis le site, mais peuvent faire l’objet d’une demande en cliquant sur le lien « Commander une annexe » en bas de la délibération souhaitée puis en complétant le formulaire.

23-C-0056

Le 10 février 2023

ZAC du Nouveau Monde - Présentation du Compte-Rendu Annuel aux Collectivités (CRAC) 2021

23-C-0055

Le 10 février 2023

Soutien complémentaire exceptionnel consacré à l'organisation des 40 ans du LAM en 2023

23-C-0054

Le 10 février 2023

SAEM EURATECHNOLOGIES - Rapport des administrateurs au Conseil de la Métropole - Exercice 2021

23-C-0053

Le 10 février 2023

Modalités d'organisation du temps de travail pour les agents en accroissement temporaire ou saisonnier d'activité affectés à certains sites de la MEL - Cycle spécifique

23-C-0052

Le 10 février 2023

Adoption du règlement intérieur des services de la MEL

23-C-0051

Le 10 février 2023

Adaptation du tableau des effectifs et créations d'emplois

23-C-0050

Le 10 février 2023

Cession du site de l'ancien lycée Michel Servet

23-C-0049

Le 10 février 2023

Equipements et Réseaux d'Equipements Culturels d'Intérêt Métropolitain - Orchestre National de Lille - Subvention 2023 - Convention annuelle - Autorisation de signature

23-C-0048

Le 10 février 2023

Soutien et Promotion d'Evènements Métropolitains - 7ème édition de LILLE3000 (2025)

23-C-0047

Le 10 février 2023

Decathlon Arena Stade Pierre Mauroy - Contrat de partenariat public-privé (avenant n°10) - Contrat de partenaire officiel (avenant n°1)

Voir plus