Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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23-C-0046

Le 10 février 2023

Soutien au programme d'actions de l'association Compétences et Emplois - Octroi d'une subvention pour l'année 2023

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23-C-0045

Le 10 février 2023

Espaces Naturels Métropolitains - Mandat 2020-2026 - Délibération Tarifaire - Modifications des tarifs N°6

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23-C-0044

Le 10 février 2023

Vente d'eau en gros - Convention tripartite entre la MEL, Sourcéo et ILEO - Avenant n°3 - Modification de la liste des points de comptage - Autorisation de signature

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23-C-0043

Le 10 février 2023

Vente d'eau en gros - Convention quadripartite entre la MEL, Sourcéo, ILEO et le SIDEN-SIAN - Avenant n° 4 - Modification de la liste des points de comptage - Autorisation de signature

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23-C-0042

Le 10 février 2023

Conditions techniques et financières de la prise en charge limitée des déchets en déchèteries - Modification du règlement d'accès en déchèteries - Décision

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23-C-0041

Le 10 février 2023

Marché public de conception et réalisation pour la modernisation du process du centre de tri de Lille-Loos - Société EBHYS - Avenant n°1 - Décision - Autorisation de signature

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23-C-0040

Le 10 février 2023

Projet de Programme Local de l'Habitat 2022-2028 de la Métropole Européenne de Lille modifié suite à l'avis des communes

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23-C-0039

Le 10 février 2023

Animation et développement de la filière numérique - Présentation du rapport d'activité 2021 de la SEML EuraTechnologies

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23-C-0038

Le 10 février 2023

Animation et développement de la filière numérique - Contrat de concession de Service Public (CSP) - SEML EuraTechnologies - Avenant n°5 - Travaux de rénovation énergétique et impact COVID 2021

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23-C-0037

Le 10 février 2023

Signature d'une convention-cadre pluriannuelle de partenariat et d'une convention pluriannuelle financière entre la Métropole Européenne de Lille et BPIFrance - Dispositif Fabrique à entreprendre - Années 2021 2022 - Délibération rectificative

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