Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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23-C-0179

Le 30 juin 2023

Mise en œuvre des outils préventifs de lutte contre l'habitat indigne

23-C-0178

Le 30 juin 2023

Adoption définitive du programme local de l'habitat 2022-2028

23-C-0177

Le 30 juin 2023

CPER 2021-2027 - Volet Recherche - Programmation 2023 - Projets CHEMACT et WAVETECH - Subvention au CNRS

23-C-0176

Le 30 juin 2023

Modalités de participation de la MEL au fonds entrepreneurial territorial de transformation (FE2T) - Modification du Règlement intérieur

23-C-0175

Le 30 juin 2023

Dispositif Fabrique à Entreprendre - Adoption d'une convention de partenariat entre la Métropole Européenne de Lille et BPIFRANCE - Année 2023

23-C-0174

Le 30 juin 2023

AMI Objectif Centralité - Dispositif d'aide - Aide Objectif Centralité à l'investissement immobilier

23-C-0172

Le 30 juin 2023

Investissement Territorial Intégré 2021-2027 - Signature de la convention avec la Région Hauts-de-France

23-C-0171

Le 30 juin 2023

Délibération-Cadre - Modifications Simplifiées du Plan Local d'Urbanisme - Modalités de mise à disposition du Public des projets et de l'exposé des motifs

23-C-0170

Le 30 juin 2023

PLU 3 - Suite de la consultation administrative - Arrêt du projet poursuite de la procédure

23-C-0169

Le 30 juin 2023

NPNRU - Quartier Alma - Déclaration d'utilité publique (DUP) et de cessibilité - Résultats de l'enquête publique unique - Déclaration de projet sur l'intérêt général de l'opération

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