Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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23-C-0168

Le 30 juin 2023

NPNRU - Quartier Alma - Bilan de la participation du public par voie électronique (PPVE) - Création de la zone d'aménagement concertée (ZAC)

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23-C-0167

Le 30 juin 2023

Fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal - Évolutions pour la période 2023-2026 - Approbation

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23-C-0166

Le 30 juin 2023

NPNRU - Convention de gestion de site pour une gestion durable du quartier des Oliveaux

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23-C-0165

Le 30 juin 2023

Exploitation et maintenance des réseaux de distribution de chaleur et de froid y compris leur développement afin de constituer un réseau de chaleur intercommunal - Choix du mode de gestion - Lancement de la procédure

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23-C-0164

Le 30 juin 2023

Réseau de chaleur métropolitain - Contrat de concession de service public - Avenant n° 11 relatif à la fin de contrat - Autorisation de signature

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23-C-0163

Le 30 juin 2023

Réseau de chaleur métropolitain - Contrat de concession de service public - Avenant n° 16 - Protocole de fin de contrat - Convention d'encadrement des modalités relatives aux 2 cogénérations sur le site du Mont de Terre, non incluses dans la CSP de livraison de chaleur des unités de cogénérations sur le site - Autorisation de signature

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23-C-0162

Le 30 juin 2023

Centre Ressource du Développement Durable (CERDD) - Convention constitutive modifiée du GIP CERDD - Autorisation de signature

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23-C-0161

Le 30 juin 2023

ACTEE 2 - Mise en œuvre du programme Lum'ACTE - Conventions avec la FNCCR et les communes bénéficiaires - Autorisation de signature

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23-C-0160

Le 30 juin 2023

Politique d'accessibilité - Commission Intercommunale pour l'Accessibilité (CIA) - Rapport des travaux réalisés durant l'année 2022

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23-C-0159

Le 30 juin 2023

Fabrique des Mobilités - Convention de partenariat - Autorisation de signature

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