Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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25-C-0526

Le 19 décembre 2025

Mutualisation des achats entre la Métropole Européenne de Lille, ses communes et organismes satellites - signature de la convention partenariale UGAP des Hauts de France 2026 - 2029

25-C-0525

Le 19 décembre 2025

Crématoriums - Grille tarifaire 2026

25-C-0524

Le 19 décembre 2025

Cimetière métropolitain - Grille tarifaire 2026

25-C-0523

Le 19 décembre 2025

Logements de fonction - Véhicule de fonction ou de service - Condition d'octroi et d'usage - Définition annuelle

25-C-0522

Le 19 décembre 2025

Convention CAS/MEL 2025-2028 - Autorisation de signature - Avenant n°1

25-C-0521

Le 19 décembre 2025

Convention de partenariat entre la Mel et le Centre de gestion du nord - Période 2026-2029 - Mise à disposition du service de prévention

25-C-0520

Le 19 décembre 2025

Document unique d'évaluation des risques professionnels

25-C-0519

Le 19 décembre 2025

Adoption du règlement intérieur des services de la MEL

25-C-0518

Le 19 décembre 2025

Adaptation du tableau des effectifs et créations d'emplois

25-C-0517

Le 19 décembre 2025

Détermination du nombre de représentants du personnel et de l'établissement au sein du comité social territorial

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