Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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17 C 0003

Le 15 décembre 2016

Métropole Européenne de Lille- Mandat 2014-2020 - Election des Vice-Présidents et des autres membres du Bureau dans le cadre de la fusion de la MEL et de la Communauté de communes des Weppes

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17 C 0002

Le 15 décembre 2016

Métropole Européenne de Lille - Mandat 2014-2020 - Composition du Bureau de la MEL et détermination du nombre de sièges (article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

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17 C 0001

Le 15 décembre 2016

Métropole Européenne de Lille - Mandat 2014-2020 - Election à la Présidence dans le cadre de la fusion de la MEL et de la Communauté de communes des Weppes

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16 C 1078

Le 2 décembre 2016

Prestations de bouche - Marchés de services de l'article 28 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics - Procédure - Décision - Financement

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16 C 1077

Le 2 décembre 2016

Acquisition de matériels audiovisuels, multimédias et périphériques informatiques - Accords-cadres à marchés subséquents - Appel d'offres ouvert - Décision et financement

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16 C 1076

Le 2 décembre 2016

Prestation spécifique d'aide à l'installation des primo arrivants - modalités d'application

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16 C 1075

Le 2 décembre 2016

Nouvelles règles applicables pour l'attribution des indemnités horaires pour travaux supplémentaires

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16 C 1074

Le 2 décembre 2016

Modalités d'organisation et d'indemnisation des astreintes - application du décret n°2015-415 du 14 avril 2015 - Clarification du cadre applicable aux astreintes liées à la Direction Patrimoine et Sécurité

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16 C 1073

Le 2 décembre 2016

Création de 6 emplois à la MEL et précisions sur les modalités de recrutement

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16 C 1072

Le 2 décembre 2016

Conditions d'intégration des agents de la communauté de communes des Weppes dans le cadre de la fusion entre la Mel et la communauté de communes des Weppes

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