Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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17 C 0043

Le 10 février 2017

Budget primitif (4) - Exercice 2017 - Budget annexe Assainissement

17 C 0042

Le 10 février 2017

Budget primitif (3) - Exercice 2017 - Budget annexe Eau

17 C 0041

Le 10 février 2017

Budget primitif (2) - Exercice 2017 - Budget annexe Transports

17 C 0040

Le 10 février 2017

Budget primitif (1) - Exercice 2017 - Budget Général

17 C 0039

Le 10 février 2017

Règlement budgétaire et financier - Adoption

17 C 0038

Le 10 février 2017

Engagement de la procédure de retrait du Syndicat mixte SIDEN-SIAN sur la compétence Assainissement

17 C 0037

Le 10 février 2017

Retrait de la Fédération d'Électricité de l'Arrondissement de Lille ( FEAL)

17 C 0036

Le 10 février 2017

Mandat 2014-2020 - Fusion au 1er janvier 2017 - Désignations au sein des Commissions - Ajustements

17 C 0035

Le 10 février 2017

Mandat 2014 - 2020 - Fusion au 1er janvier 2017 - Délégation d'attributions du Conseil à M. le Président - Ajustements

17 C 0034

Le 10 février 2017

Métropole Européenne de Lille - Mandat 2014-2020 - Fusion au 1er janvier 2017 - Désignation de représentants au sein de l'Agence France Locale

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