Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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17 C 0103

Le 10 février 2017

Centre-ville-signature convention tripartite Intermarché, commune de la Bassée et Métropole Européenne de Lille

17 C 0102

Le 10 février 2017

Front de Lys - Déclaration d'Utilité Publique

17 C 0101

Le 10 février 2017

EURALOISIRS - Convention de partenariat avec les porteurs de projet

17 C 0100

Le 10 février 2017

Quartier Pont de Bois - Mission Ordonnancement, de pilotage et de coordination inter-chantiers - Modification de la délibération n° 16 C 0535

17 C 0099

Le 10 février 2017

ZAC de l'Ange Gardien (2) - Demande d'ouverture d'enquête parcellaire complémentaire.

17 C 0098

Le 10 février 2017

ZAC de l'Ange Gardien (1) - Demande de prorogation de l'arrêté de déclaration d'utilité publique du 23 novembre 2012

17 C 0097

Le 10 février 2017

ZAC Centre ville - Projet de requalification - Convention de participation entre la ville, la SEM et la MEL

17 C 0096

Le 10 février 2017

ZAC Centre ville - Approbation du dossier de réalisation et du programme des équipements publics

17 C 0095

Le 10 février 2017

"Rives de la Haute Deûle" - ZAC du 1er secteur opérationnel - Approbation du CRAC 2015

17 C 0094

Le 10 février 2017

ZAC PORTE DE VALENCIENNES - Convention de participation avec Partenord Habitat au titre de l'article L311-4 du Code de l'Urbanisme.

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