Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

Afin d’alléger vos téléchargements, les annexes ne sont pas disponibles depuis le site, mais peuvent faire l’objet d’une demande en cliquant sur le lien « Commander une annexe » en bas de la délibération souhaitée puis en complétant le formulaire.

Rechercher une délibération :

17 C 0123

Le 10 février 2017

Programme Local de l'Habitat - Habitat privé - Programme d'Intérêt Général "amélioration durable de l'habitat" de Lille Métropole - Lots territoriaux Nord, Sud, Roubaisien et Tourquennois - Avenants aux marchés avec Soliha, Urbanis et le GRAAL

Lire la délibération

17 C 0122

Le 10 février 2017

Programme Local de l'Habitat - Habitat privé - Programme d'Intérêt Général "amélioration durable de l'habitat" de Lille Métropole -avenant n°4 au marché M14HAB001 avec Urbanis.

Lire la délibération

17 C 0121

Le 10 février 2017

Programme Local de l'Habitat - Habitat privé - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain sur les territoires de Croix, Roubaix, Tourcoing et Wattrelos - Urbanis - avenant n° 2

Lire la délibération

17 C 0120

Le 10 février 2017

Avenant n° 2016.4 à la convention de délégation de compétence "gestion des aides à la pierre" de l'État à la Métropole Européenne de Lille - Avenant n° 2016.3 à la convention de gestion Anah

Lire la délibération
Commander une annexe

17 C 0119

Le 10 février 2017

Marchés de maîtrise d'oeuvre portant sur la démolition d'un ensemble immobilier sis 18, 20 et 22 rue Pasteur, Groupement de commandes avec SIA Habitat - Décision - Financement

Lire la délibération

17 C 0118

Le 10 février 2017

Résorption de l'habitat insalubre 7ème tranche - Avenant n° 5 à la convention de mandat

Lire la délibération

17 C 0117

Le 10 février 2017

Programme Local de l'Habitat - Programme d'Intérêt Général métropolitain de lutte contre l'habitat indigne et d'amélioration durable des logements privés 2017-2022 - Appel d'Offres Ouvert - Suivi et animation - Décision - Financement.

Lire la délibération

17 C 0116

Le 10 février 2017

Débat annuel sur la Politique Locale de l'Urbanisme

Lire la délibération
Commander une annexe

17 C 0115

Le 10 février 2017

Ancien collège Madame de Staël - Rapport de la délibération portant déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme - Déclaration sans suite de l'appel à projets

Lire la délibération

17 C 0114

Le 10 février 2017

Agence de Développement et d'Urbanisme de Lille Métropole -Signature de l'avenant n°2 à la Convention régissant les relations de partenariat entre la MEL et l'ADULM - Programme de travail 2017 - Participation financière

Lire la délibération
Commander une annexe
Voir plus