Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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17 C 0153

Le 10 février 2017

Espace rural et économie agricole - Appel à projet agence de l'eau Artois Picardie - Développement de l'agriculture biologique

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17 C 0152

Le 10 février 2017

Marché de prestations de services pour la gestion et l'exploitation de 11 déchetteries - n°2013-DRU011 - Avenant n°6

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17 C 0151

Le 10 février 2017

Travaux d'entretien, de mise aux normes et d'adaptations des déchetteries métropolitains- Marché à bons de commande 2014DRU003 - lot 2 Equipements - Signalisation - Métallerie - Charpente - Avenant n°4 - Prix supplémentaires

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17 C 0150

Le 10 février 2017

Collecte, évacuation et traitement partiel des déchets ménagers - Valorisation et traitement des déchets non traités dans des installations de la MEL - Accords-cadres à bons de commande - Appels d'offres ouvert européen - Décision - Financement

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17 C 0149

Le 10 février 2017

Collecte des déchets ménagers et assimilés en bennes de grande capacité - Accord-cadre à bons de commande - Appel d'offres européen - Décision - Financement

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17 C 0148

Le 10 février 2017

Transport et traitement des déchets verts issus de la Métropole Européenne de Lille - Accord cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert européen - Décision - Financement

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17 C 0147

Le 10 février 2017

Valorisation du papier de bureau - Accord cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

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17 C 0146

Le 10 février 2017

Transport des déchets ménagers et assimilés entre les Centres de Valorisation Organique et Energétique - Accord cadre à bon de commande - Appel d'offres ouvert européen - Décision- Financement.

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17 C 0145

Le 10 février 2017

Protocole transactionnel de fin de contrat de la délégation de service pour l 'exploitation du centre de valorisation énergétique d'Halluin avec la société VALNOR

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17 C 0144

Le 10 février 2017

Renouvellement du Contrat de Délégation de Service Public pour l'exploitation du Centre de Valorisation Energétique d'Halluin - Cession de créance

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