Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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17 C 0233

Le 10 février 2017

Réseaux de chaleur métropolitain - Contrat de délégation de service public de la Ville de Lille - Avenant 8

17 C 0232

Le 10 février 2017

Missions de bureau d'études techniques spécialisé en calculs et études réglementaires et techniques dans les domaines thermiques et environnementaux - Accord-cadre à marchés subséquents - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

17 C 0231

Le 10 février 2017

Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage spécialisée en Qualité Environnementale du Bâtiment - Accord-cadre à marchés subséquents - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

17 C 0230

Le 10 février 2017

Groupe Ramsay Générale de Santé - Pôle Lille Métropole - SPIC Crématoriums - Mort périnatale - Convention pour la crémation des petits corps.

17 C 0229

Le 10 février 2017

Centre Hospitalier Victor Provo de Roubaix - SPIC Crématorium - Convention pour la crémation des pièces anatomiques d'origine humaine.

17 C 0228

Le 10 février 2017

Centre Hospitalier Régional et Universitaire de Lille - SPIC Crématorium - Convention pour la crémation des pièces anatomiques d'origine humaine.

17 C 0227

Le 10 février 2017

SPIC Crématorium - Convention pour la crémation des restes mortels exhumés des sépultures reprises par les communes.

17 C 0226

Le 10 février 2017

Remise gracieuse des pénalités de retard de paiement des taxes d'urbanisme - Décision

17 C 0225

Le 10 février 2017

Renforcement de l'offre métro - Aménagement des stations de la ligne 1 pour les rames de 52 mètres - Police d'assurance « tous risques chantier » - Avenant n°1

17 C 0224

Le 10 février 2017

Dommages au domaine public - Recours à l'encontre des tiers responsables - Emission de titres de recettes exécutoires

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