Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

Afin d’alléger vos téléchargements, les annexes ne sont pas disponibles depuis le site, mais peuvent faire l’objet d’une demande en cliquant sur le lien « Commander une annexe » en bas de la délibération souhaitée puis en complétant le formulaire.

Rechercher une délibération :

17 C 0403

Le 1 juin 2017

Adhésion de la Métropole Européenne de Lille à l'organisme de foncier solidaire de la métropole Lilloise - Cotisation annuelle - Désignation d'un représentant dans les instances de l'association

Lire la délibération
Commander une annexe

17 C 0402

Le 1 juin 2017

Rue de l'Abbé Bonpain et de l'Industrie - Reconversion du site Cousin-Gratry pour une opération d'aménagement - Déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme - Approbation

Lire la délibération
Commander une annexe

17 C 0401

Le 1 juin 2017

ZAC A1 EST - Création d'un parc d'activités - Déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme - Approbation

Lire la délibération
Commander une annexe

17 C 0400

Le 1 juin 2017

Elaboration du Plan d'Exposition au Bruit (PEB) de l'aérodrome de Lille - Marcq en Baroeul - Avis de la Metropole Européenne de Lille sur le projet de Plan d'Exposition au Bruit

Lire la délibération
Commander une annexe

17 C 0399

Le 1 juin 2017

Association Nationale des Présidents de conseil de développement - versement de la subvention au titre de l'année 2017

Lire la délibération

17 C 0398

Le 1 juin 2017

Rapport annuel d'activité 2016 du Conseil de développement

Lire la délibération

17 C 0397

Le 1 juin 2017

Motion de soutien de la Métropole Européenne de Lille (MEL) à la candidature de la ville d'Amiens au concours de la Capitale Européenne de la Jeunesse pour l'année 2020.

Lire la délibération

17 C 0396

Le 1 juin 2017

Mise en place des conventions entre la Métropole Européenne de Lille et les CCAS de 8 villes de la Métropole relatives au Fonds métropolitain d'Aides aux Jeunes

Lire la délibération

17 C 0395

Le 1 juin 2017

Mise en place des conventions de partenariat entre la Métropole Européenne de Lille et les missions locales de son territoire, relatives au Fonds métropolitain d'Aides aux Jeunes.

Lire la délibération
Commander une annexe

17 C 0394

Le 1 juin 2017

Mise en oeuvre du Programme d'investissement d'Avenir (PIA) « Investir dans les jeunesses de la Métropole Européenne de Lille » - Convention de partenariat relative à l'évaluation du projet pour la période janvier 2017 - Juin 2018

Lire la délibération
Voir plus