Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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17 C 0443

Le 1 juin 2017

Programme pluriannuel de transfert d'office de voies dans le domaine public métropolitain - Délibération modificative

17 C 0442

Le 1 juin 2017

Prestations de maîtrise d'oeuvre et missions complémentaires en vue de l'aménagement d'espaces publics et d'infrastructures routières - Accord-cadre à marchés subséquents - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

17 C 0441

Le 1 juin 2017

Ouvrages d'Art et Parcs de Stationnement en ouvrage - Travaux de maintenance - Accords cadres à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Années 2018 à 2021 - Décision - Financement

17 C 0440

Le 1 juin 2017

Redevances d'occupation du domaine public métropolitain - Reconduction des barèmes existants et compléments

17 C 0439

Le 1 juin 2017

Organisation de la viabilité hivernale - Campagne 2017-2018 - Accords cadres à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

17 C 0438

Le 1 juin 2017

Installation de signalisation lumineuse - Accords-cadres à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Années 2018 à 2021 - Décision - Financement

17 C 0437

Le 1 juin 2017

Fourniture et pose des équipements destinés à la création de réseaux IP - Gestion de la circulation et de la régulation du trafic - Accord cadre à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Années 2018 à 2021 - Décision

17 C 0436

Le 1 juin 2017

Fourniture et mise en oeuvre de bétons bitumineux - Accords cadres à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Années 2018 à 2021 - Décision - Financement

17 C 0435

Le 1 juin 2017

Diagnostic des espaces publics métropolitains - accord cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Années 2018 à 2021 - Décision - Financement

17 C 0434

Le 1 juin 2017

Création et mise à jour de plans pour les relais d'information service et pour le mobilier de signalétique piétonne - Accords cadres à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Années 2018 à 2021

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