Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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17 C 0513

Le 1 juin 2017

Association ADOPTA - Renouvellement de l'adhésion de la MEL

17 C 0512

Le 1 juin 2017

Association ACABAP - Service Public d'Assainissement Non Collectif - Renouvellement de l'adhésion de la MEL

17 C 0511

Le 1 juin 2017

Stations d'épuration métropolitaines et autres ouvrages d'assainissement - Inspections et diagnostics structurels des ouvrages et bâtiments - Accord-cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

17 C 0510

Le 1 juin 2017

Participation financière de la MEL à une étude visant à connaître et développer les performances qualitatives des Techniques Alternatives au regard des Micropolluants menée par l'association ADOPTA - Convention de partenariat - Autorisation de signature

17 C 0509

Le 1 juin 2017

Raccordement au réseau public de collecte (RRPC) dans les communes ORQUE du Bassin Artois-Picardie - Appel à projet de l'Agence de l'Eau Artois-Picardie

17 C 0508

Le 1 juin 2017

Gestion des boues issues des stations d'épuration de la MEL - Marché à bons de commande sur la période 2013-2017 n°2013-EAU027 - Avenant 3 - Prix supplémentaires

17 C 0507

Le 1 juin 2017

Association ASTEE - Versement de la cotisation 2017

17 C 0506

Le 1 juin 2017

Station d'épuration - Marché d'exploitation pour les années 2013 à 2018 n°2013-EAU034 - Avenant 3 - Prix supplémentaires

17 C 0505

Le 1 juin 2017

Collecteur à ciel ouvert du Trichon - Projet de recalibrage et de couverture d'un collecteur d'assainissement Marché 2016EAU079 - Augmentation de la masse du marché - Avenant n°1

17 C 0504

Le 1 juin 2017

Station d'épuration - Stockage des boues - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

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