Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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17 C 0563

Le 1 juin 2017

Communication aux membres du Conseil - Chambre Régionale des Comptes (CRC) - Rapport d'observations définitives sur la gestion du stade Pierre Mauroy

17 C 0562

Le 1 juin 2017

Evaluation du contrat de ville - Volet éducation - Partenariat scientifique et de recherche avec l'ESPE Lille Nord de France

17 C 0561

Le 1 juin 2017

Préjudice commercial- Indemnisation transactionnelle suite à travaux de la Métropole Européenne de Lille- Société DELESCLUSE 17 ter Boulevard de BEAUREPAIRE à ROUBAIX

17 C 0560

Le 1 juin 2017

Préjudice commercial- Indemnisation transactionnelle suite à travaux de la Métropole Européenne de Lille - Madame BEAURAIN, pharmacienne, 10 avenue du Maréchal LYAUTEY à HEM

17 C 0559

Le 1 juin 2017

Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains de voirie et/ou d'assainissement - Instauration de deux périmètres d'éligibilité

17 C 0558

Le 1 juin 2017

Missions d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage relevant des domaines de compétence de la Direction de l'Eau et de l'Assainissement - Accord Cadre - Appel d'offres ouvert Européen - Décision - Financement - Modification de la délibération n°15 C 1355 du 18 décembre 2015

17 C 0557

Le 1 juin 2017

Défense extérieure contre l'incendie - Contrat de coopération public - public conclu entre la Métropole Européenne de Lille et la régie Noréade - Autorisation de signature du contrat

17 C 0556

Le 1 juin 2017

Plan de soutien aux équipements sportifs - Attribution d'un fonds de concours pour la construction de nouveaux vestiaires et d'un club house

17 C 0555

Le 1 juin 2017

Plan de soutien aux équipements sportifs - Attribution d'un fonds de concours - salle Richmond - Réalisation d'un mur d'escalade

17 C 0554

Le 1 juin 2017

Plan de soutien aux équipements sportifs - Attribution d'un fonds de concours - Rénovation de la salle des sports

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