Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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17 C 0683

Le 19 octobre 2017

Appel d'offres ouvert européen- Prestations de maintenance, veille digitale, référencement, production médias web et outils numériques en groupement de commandes avec SOURCEO - Décision- Financement

17 C 0682

Le 19 octobre 2017

Appel d'offres ouvert européen- Prestations audiovisuelles diverses en groupement de commandes avec SOURCEO - Décision- Financement

17 C 0681

Le 19 octobre 2017

Programme d'investissement d'avenir - Territoires d'Innovation de Grande Ambition (TIGA) - Accord cadre à bons de commande - appel d'offre ouvert -décision- financement

17 C 0680

Le 19 octobre 2017

(6) Budget annexe Activités immobilières et économiques - Etat des décisions modificatives n°1 - Exercice 2017

17 C 0679

Le 19 octobre 2017

(4) Budget annexe Assainissement - Etat des décisions modificatives n°1 - Exercice 2017

17 C 0678

Le 19 octobre 2017

(3) Budget annexe Eau - Etat des décisions modificatives n°1 - Exercice 2017

17 C 0677

Le 19 octobre 2017

(2) Budget annexe Transports - Etat des décisions modificatives n°1 - Exercice 2017

17 C 0676

Le 19 octobre 2017

Stade Pierre Mauroy - Contrat de partenariat - Rapport annuel 2016

17 C 0675

Le 19 octobre 2017

Modification de l'attribution de compensation prévisionnelle 2017

17 C 0674

Le 19 octobre 2017

Indemnités de régisseur d'avances et/ou de recettes

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