Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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17 C 0923

Le 19 octobre 2017

Contrôleur technique - Accord-cadre à marchés subséquents à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Décision - Financement

17 C 0922

Le 19 octobre 2017

Aire d'accueil des gens du voyage - Marché de travaux d'aménagement de l'aire d'accueil - Signature d'un protocole d'accord transactionnel

17 C 0921

Le 19 octobre 2017

Aire d'accueil des gens du voyage - Marché de travaux d'aménagement de l'aire d'accueil - Signature d'un protocole d'accord transactionnel

17 C 0920

Le 19 octobre 2017

Convention de partenariat 2017 - Coopérative d'Activités et d'Emplois OPTEOS

17 C 0919

Le 19 octobre 2017

Avenant à la convention entre l'association Interphaz et la MEL concernant la réalisation du projet CREACIT'- Année 2017

17 C 0918

Le 19 octobre 2017

Mise en place d'un fonds de concours de soutien pour le maintien et le développement du commerce de proximité et accompagnement des études préalables

17 C 0917

Le 19 octobre 2017

Lancement de l'appel à projets « Initiatives structurantes pour l'entrepreneuriat dans les territoires fragiles » 2018 - 2019

17 C 0916

Le 19 octobre 2017

Politique d'achat métropolitaine responsable - Signature d'une charte relative aux offres anormalement basses avec la Fédération Française du Bâtiment Nord-Pas-de-Calais

17 C 0915

Le 19 octobre 2017

Soutien à l'implantation de la société Madlab Animations

17 C 0914

Le 19 octobre 2017

Soutien au projet de la société COM'PLUS - Octroi d'une avance remboursable

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