Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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17 C 0953

Le 15 décembre 2017

Métropole Européenne de Lille - Mandat 2014-2020 - Désignations de représentants au sein d'organismes extérieurs

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17 C 0952

Le 15 décembre 2017

Métropole Européenne de Lille - Mandat 2014 - 2020 - Ajustement des représentants dans les commissions thématiques

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17 C 0951

Le 15 décembre 2017

Marché pour les prestations d'envoi de courriers, y compris en recommandé, et de colis - Accord cadre à bons de commandes - Décision-Financement

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17 C 0950

Le 15 décembre 2017

Institution d'un médiateur et d'un référent déontologie à la Métropole Européenne de Lille - Adhésion à l'Association des Médiateurs des Collectivités Territoriales (A.M.C.T) et à la Chambre Professionnelle de la Médiation et de la Négociation (C.P.M.N)

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17 C 0949

Le 15 décembre 2017

Adoption d'un cadre de coopération entre la MEL et la Communauté de Communes Pévèle Carembault.

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17 C 0948

Le 15 décembre 2017

Procédure de concession de service public pour l'exploitation du service public de transports urbains de personnes - Approbation du choix du concessionnaire et du contrat

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17 C 0947

Le 19 octobre 2017

Fonds de Solidarité Logement - logement et Gestion Locative Adaptée - Adoption des montants de financement 2017

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17 C 0946

Le 19 octobre 2017

Fonds de Solidarité Logement - convention avec le contributeur financier ARELI

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17 C 0945

Le 19 octobre 2017

Soutien financier à l'association « Académie gastronomique régionale Gilles Vartanian » pour l'organisation de la 5e édition du « Trophée Gilles Vartanian » en 2018

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17 C 0944

Le 19 octobre 2017

Partenariat avec l'Institut de Recherche Historique du Septentrion pour la valorisation du patrimoine de mémoire.

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