Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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17 C 1053

Le 15 décembre 2017

Navette routière entre l'aéroport de Lesquin et les gares de Lille - SAS SOGAREL - Renouvellement de l'autorisation d'exploitation

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17 C 1052

Le 15 décembre 2017

Convention relative aux modalités d'organisation et de financement du transport scolaire et services routiers non-urbains de compétence régionale, dans le ressort territorial de la métropole européenne de Lille

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17 C 1051

Le 15 décembre 2017

Contrat d'affermage du service public des transports urbains de personnes de la Métropole européenne de Lille -Développement de la mobilité urbaine - Prolongation-Avenant n°7

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17 C 1050

Le 15 décembre 2017

MIE - Mission d'information et d'évaluation du PDU 2010-2020 et détermination des impacts des plans de circulation du territoire métropolitain - Rapport de la mission

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17 C 1049

Le 15 décembre 2017

Subventions aux associations dans le champ de l'habitat - SOLIHA Métropole Nord - Subvention triannuelle

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17 C 1048

Le 15 décembre 2017

Réponse à l'appel à projet de la Région Hauts-de-France en faveur de dispositifs innovants d'accession à la propriété et apport en fond associatif à l'organisme de foncier solidaire de la métropole lilloise

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17 C 1047

Le 15 décembre 2017

Plan métropolitain pour l'Egalité et la lutte contre les discriminations - Réalisation d'une étude-action avec l'université de Lille.

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17 C 1046

Le 15 décembre 2017

Partenariat avec les organismes HLM - signature des Conventions d'Utilité Sociale (CUS)

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17 C 1045

Le 15 décembre 2017

Mise en oeuvre du programme local de l'habitat - Mission d'ingénierie pour l'accompagnement de la Métropole dans la définition de projets à dominante habitat - Accord-cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

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17 C 1044

Le 15 décembre 2017

Exposition Habitarium - la Condition Publique - Versement d'une subvention

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