Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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18 C 0023

Le 23 février 2018

Rives de la Haute Deûle - Extension de la ZAC du 1er secteur opérationnel - Transfert Accord cadre de la MEL à la SAEM SORELI - Mission d'urbaniste pour la mise en oeuvre du projet urbain

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18 C 0022

Le 23 février 2018

Rives de la Haute Deûle - Extension de la ZAC du 1er secteur opérationnel - Approbation du dossier de réalisation de ZAC modifié et du programme des équipements publics

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18 C 0021

Le 23 février 2018

ZAC "Saint-Sauveur"- Déclaration du projet d'intérêt général au titre du Code de l'Environnement

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18 C 0020

Le 23 février 2018

ZAC Porte de Valenciennes - Concession d'aménagement - Modification du dossier de réalisation - Avenant à la convention tripartite de financements des équipements publics - Avenant au traité de concession avec la SPL Euralille - Modification de la délibération 17 C 0718 du 19 octobre 2017

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18 C 0019

Le 23 février 2018

Z.A.C Fives Cail Babcock - Convention de participation et d'association

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18 C 0018

Le 23 février 2018

Palais de Justice - Avis de la Métropole Européenne de Lille sur la Déclaration de Projet valant mise en compatibilité du PLU portée par l'Agence pour l'Immobilier de la Justice.

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18 C 0017

Le 23 février 2018

ZAC Jappe Geslot - Concession d'aménagement - Attribution

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18 C 0016

Le 23 février 2018

Participation de la MEL au projet de recherche « CITIES AS PLAYGROUND » - Laboratoire SCALab - Université de lille

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18 C 0015

Le 23 février 2018

Santé et Alimentation - Euralimentaire - Contrat de cession des droits du logo, de la charte graphique et contrats de licence d'exploitation

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18 C 0014

Le 23 février 2018

Matériaux innovants - Association Matikem - Soutien au programme d'actions de l'animation du parc scientifique de la Haute-Borne 2018

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