Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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18 C 0043

Le 23 février 2018

Subventions 2018 aux associations dans le champ de l'habitat - 28 associations

18 C 0042

Le 23 février 2018

Opération « Delobelle » à Armentières - Mise en oeuvre du PLH 2012-2018 - Dispositif en faveur de la production d'accession abordable - Décisions de financement.

18 C 0041

Le 23 février 2018

Convention entre la Métropole Européenne de Lille et Procivis Nord pour la création d'une caisse d'avance métropolitaine pour faciliter les travaux d'amélioration durable des logements

18 C 0040

Le 23 février 2018

Convention de délégation de compétence "gestion des aides à la pierre" de l'État à la Métropole Européenne de Lille - Avenant n°2017-2

18 C 0039

Le 23 février 2018

Avenant n° 2018.1 à la convention de délégation de compétence "gestion des aides à la pierre" de l'État à la Métropole européenne de Lille - Avenant n° 2018.1 à la convention de gestion Anah - Avenant n°1 au Programme d'Action 2018 pour l'amélioration de l'habitat privé

18 C 0038

Le 23 février 2018

Action de sensibilisation sur l'habitat indigne - Convention de partenariat avec la Fondation Abbé Pierre.

18 C 0037

Le 23 février 2018

Lancement de la révision du Programme Local de l'Habitat (PLH) de la MEL

18 C 0036

Le 23 février 2018

Plan de prévention des risques d'inondation par ruissellement nord-ouest - Avis de la MEL

18 C 0035

Le 23 février 2018

Débat annuel sur la Politique Locale de l'Urbanisme

18 C 0034

Le 23 février 2018

Borne de l'espoir - Bilan de la mise à disposition - Modification Simplifiée du PLU - Approbation

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