Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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18 C 0083

Le 23 février 2018

Agriculture, stratégie alimentaire et espaces ruraux - CIVAM - attribution d'une subvention au titre de l'année 2018

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18 C 0082

Le 23 février 2018

Agriculture, stratégie alimentaire et espaces ruraux- Association les planteurs volontaires - attribution d'une subvention au titre de l'année 2018

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18 C 0081

Le 23 février 2018

Agriculture, stratégie alimentaire et espaces ruraux - Association Bio en Hauts de France - attribution d'une subvention au titre de l'année 2018

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18 C 0080

Le 23 février 2018

Agriculture, stratégie alimentaire et espaces ruraux - APROBIO - attribution d'une subvention au titre de l'année 2018

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18 C 0079

Le 23 février 2018

Travaux d'entretien, de mise aux normes et d'adaptations des déchèteries métropolitaines - Marché à bons de commande - Avenant n°5 - Prix supplémentaires.

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18 C 0078

Le 23 février 2018

Suivi qualitatif et quantitatif des produits issus de la collecte et du traitement des déchets ménagers - Accord cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert européen - Décision - Financement

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18 C 0077

Le 23 février 2018

Rapport annuel sur le Programme Local de Prévention des déchets (PLP) Année 2017

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18 C 0076

Le 23 février 2018

Convention avec l'éco-organisme CITEO fixant la compensation financière pour la collecte et le traitement des papiers graphiques - Autorisation de signature

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18 C 0075

Le 23 février 2018

Convention avec l'éco-organisme CITEO fixant la compensation financière pour la collecte et le traitement des emballages ménagers - Contrat pour l'action et la performance - Barème F et ses annexes - Autorisation de signature

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18 C 0074

Le 23 février 2018

Nouveau schéma directeur de prévention, de gestion et de traitement des déchets ménagers et assimilés - Organisation - Assistance à maîtrise d'ouvrage - Accord-cadre à marchés subséquents sur 3 ans - Appel d'offres ouvert- Décision - Financement.

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