Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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18 C 0163

Le 23 février 2018

Evénement d'intérêt métropolitain - La Route du Louvre 2018

18 C 0162

Le 23 février 2018

Evénement d'intérêt métropolitain - B'Twin Ch'ti Bike Tour 2018

18 C 0161

Le 23 février 2018

Politique de soutien et de promotion d'événements sportifs métropolitains - Affectation 2018 - 2ème tanche

18 C 0160

Le 23 février 2018

Création d'une association de promotion du sport et de l'activité physique

18 C 0159

Le 23 février 2018

Association " Club des sites d'accueil de la Coupe du Monde de Rugby 2023"

18 C 0158

Le 23 février 2018

Dommages au domaine public - Recours à l'encontre des tiers responsables - Emission de titres de recettes exécutoires.

18 C 0157

Le 23 février 2018

Préjudice commercial - Indemnisation transactionnelle suite à travaux de la Métropole Européenne de Lille- SARL BECHE

18 C 0156

Le 23 février 2018

Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains de voirie et/ou d'assainissement - Instauration d'un périmètre d'éligibilité

18 C 0155

Le 23 février 2018

Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains de voirie et/ou d'assainissement - Instauration d'un périmètre d'éligibilité

18 C 0154

Le 23 février 2018

Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains de voirie et/ou d'assainissement - Instauration d'un périmètre d'éligibilité

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