Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

Afin d’alléger vos téléchargements, les annexes ne sont pas disponibles depuis le site, mais peuvent faire l’objet d’une demande en cliquant sur le lien « Commander une annexe » en bas de la délibération souhaitée puis en complétant le formulaire.

18 C 0296

Le 15 juin 2018

PMRQAD - Concession d'aménagement - Contrat d'avance de trésorerie entre La fabrique des quartiers MEL SPLA et la MEL

18 C 0295

Le 15 juin 2018

PMRQAD - Concession d'aménagement - Approbation du CRACL sur le bilan commenté de l'année 2017 et le bilan prévisionnel de 2018 à 2023.

18 C 0294

Le 15 juin 2018

PMRQAD - Concession d'aménagement - Avenant N°5 au traité de concession.

18 C 0293

Le 15 juin 2018

PMRQAD - Concession d'aménagement - Avenants N° 3 à la convention tripartite entre la ville de Roubaix, La fabrique des quartiers MEL SPLA et la MEL

18 C 0292

Le 15 juin 2018

Offre de service en matière de rénovation de l'habitat privé - Lancement d'une concession de service public - Décision de principe

18 C 0291

Le 15 juin 2018

Délibération cadre pour le lancement d'une première phase de mise en œuvre des outils de lutte contre la non décence des logements issus de la loi ALUR avec les communes volontaires du territoire métropolitain

18 C 0290

Le 15 juin 2018

Engagement de la révision du PDU 2010 - 2020

18 C 0289

Le 15 juin 2018

Rapport annuel d'activité 2017 du Conseil de développement

18 C 0288

Le 15 juin 2018

Cadre de coopération MEL-Conseil de Développement : actualisation

18 C 0287

Le 15 juin 2018

Association Nationale des Présidents de conseil de développement - versement de la subvention au titre de l'année 2018

Voir plus