Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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18 C 0351

Le 15 juin 2018

Association « La Prévention Routière » - Versement d'une subvention à l'association au titre de l'exercice 2018 - Signature d'une convention

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18 C 0350

Le 15 juin 2018

Assistance d'études de jalonnement et de signalétique dédiés aux modes doux - Accord-cadre à bons de commande - 2 lots - Appel d'offres ouvert

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18 C 0349

Le 15 juin 2018

Quartier du Quesne - Aménagement de voirie - Modification de la délibération n° 17 C 0138 du 10 février 2017

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18 C 0348

Le 15 juin 2018

EURALILLE 3000 - Secteur Chaude Rivière - Déclassement par anticipation d'emprises publiques métropolitaines

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18 C 0347

Le 15 juin 2018

Quartier Heurtebise - Mémoire en réclamation - Indemnisation - Marché 2016EPV017

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18 C 0346

Le 15 juin 2018

Travaux d'installation de signalisations verticales - Accords-cadre à bons de commandes - Appel d'offres ouvert

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18 C 0345

Le 15 juin 2018

Prestations d'assistance technique pour les études de voirie de niveau intercommunal - Accord-cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Années 2019 à 2022 - Décision - Financement

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18 C 0344

Le 15 juin 2018

Ouvrages d'art et parcs de stationnement - Travaux d'étanchéité et de joints de dilatation - Accord-cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Années 2019 à 2022 - Décision - Financement

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18 C 0343

Le 15 juin 2018

Ouvrages d'art et parcs de stationnement - Prestations d'assistance lors des études - Accord-cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Années 2019 à 2022 - Décision - Financement

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18 C 0342

Le 15 juin 2018

Entretien de l'éclairage des passages piétons - Accord cadre à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Année 2019 à 2022 - Décision - Financement

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