Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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18 C 0490

Le 15 juin 2018

Stade Pierre-Mauroy - Achat de prestations au LOSC - Accord-cadre à bons de commande - Marché négocié sans mise en concurrence

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18 C 0489

Le 15 juin 2018

Préjudice commercial - Indemnisation transactionnelle suite à travaux de la Métropole Européenne de Lille - SAS Brasserie ANDRE

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18 C 0488

Le 15 juin 2018

Marché de prestations de services - Marché d'assurances construction pour la future piscine olympique métropolitaine - appel d'offres ouvert

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18 C 0487

Le 15 juin 2018

Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains de renouvellement du réseau de distribution d'eau potable - Définition d'un périmètre d'éligibilité

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18 C 0486

Le 15 juin 2018

Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains de voirie et d'assainissement - Définition d'un périmètre d'éligibilité

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18 C 0485

Le 15 juin 2018

Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains de voirie et d'assainissement - Définition d'un périmètre d'éligibilité

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18 C 0484

Le 15 juin 2018

Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains de voirie et/ou d'assainissement - Définition d'un périmètre d'éligibilité

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18 C 0483

Le 15 juin 2018

Marché public de fournitures de bouches et poteaux incendie - Avenant n°1

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18 C 0482

Le 15 juin 2018

Eau - Achat d'eau en gros - Convention pour la fourniture d'eau en gros du Syndicat Mixte d'Adduction des Eaux de la Lys - Avenant n°1

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18 C 0481

Le 15 juin 2018

Distribution d'eau - Iléo - Contrat de délégation de service public de distribution d'eau sur une partie du territoire de la Métropole Européenne de Lille - Avenant n°1

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