Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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18 C 0562

Le 15 juin 2018

Destruction des ouvrages obsolètes à retirer des collections du fonds documentaire de la MEL

18 C 0561

Le 15 juin 2018

Création d'emplois pour accroissement temporaire et saisonnier d'activités pour l'année 2018

18 C 0560

Le 15 juin 2018

Création de plusieurs emplois et précisions sur les modalités de recrutement

18 C 0559

Le 15 juin 2018

Comité technique et comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail - Détermination du nombre de représentants du personnel de l'établissement et maintien du paritarisme

18 C 0558

Le 15 juin 2018

Clarification de certaines règles en matière de temps de travail et mise en œuvre de deux nouvelles organisations de temps de travail

18 C 0557

Le 15 juin 2018

Accord-cadre à bons de commande - Prestation de fourniture de revues et de presse d'information générale et spécialisée, d'accès à des plates-formes professionnelles auprès d'une agence d'abonnements

18 C 0556

Le 15 juin 2018

Signature d'une charte de coopération avec Voies Navigables de France pour le développement touristique de la Lys navigable- Période 2018-2020- Décision

18 C 0555

Le 15 juin 2018

Espaces Naturels Métropolitains - Signature de conventions de partenariat avec le Conseil Départemental du Nord pour l'entretien des chemins inscrits au PDIPR - Année 2017 - Décision

18 C 0554

Le 15 juin 2018

Espaces Naturels Métropolitains- Musée de Plein Air- Sauvegarde du Patrimoine rural et des métiers traditionnels- Avenant à convention de partenariat avec l'association Monique Teneur- Décision

18 C 0553

Le 15 juin 2018

Espaces Naturels Métropolitains - convention de cadrage de la chasse pour la régulation de certaines espèces faunistiques sur les espaces naturels de la MEL - saisons 2018-2019, 2019-2020, 2020-2021 - Décision

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