Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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18 C 0602

Le 19 octobre 2018

Réitération de garantie d'emprunt à hauteur de 100% à la S.A D'HLM NOTRE LOGIS dans le cadre d'un réaménagement de dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

18 C 0601

Le 19 octobre 2018

Réitération de garantie d'emprunt à hauteur de 100% à la S.A D'HLM LOGI FIM dans le cadre d'un réaménagement de dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

18 C 0600

Le 19 octobre 2018

Réitération de garantie d'emprunt à hauteur de 100% à la S.A D'HLM HABITAT DU NORD dans le cadre d'un réaménagement de dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

18 C 0599

Le 19 octobre 2018

Retrait du Syndicat Mixte de Dourges - Saisie du Préfet sur les conditions financières de retrait

18 C 0598

Le 19 octobre 2018

Stade Pierre Mauroy - Renforcement de la vidéoprotection - Contrat de partenariat - Avenant n°7

18 C 0597

Le 19 octobre 2018

Stade Pierre Mauroy - Contrat de partenariat - Rapport annuel 2017

18 C 0596

Le 19 octobre 2018

Budget annexe Activités immobilières et économiques - Etat des décisions modificatives n°1 - Exercice 2018

18 C 0595

Le 19 octobre 2018

Budget annexe Opérations d'aménagement - Etat des décisions modificatives n°1 - Exercice 2018

18 C 0594

Le 19 octobre 2018

Budget annexe Crématoriums communautaires - Etat des décisions modificatives n°1 - Exercice 2018

18 C 0593

Le 19 octobre 2018

Budget annexe Assainissement - Etat des décisions modificatives n°1 - Exercice 2018

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