Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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18 C 0699

Le 19 octobre 2018

Requalification de la rue Pierre Mauroy - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

18 C 0698

Le 19 octobre 2018

Requalification de la rue de Gand - Avenant n°1 - Augmentation du montant du marché

18 C 0697

Le 19 octobre 2018

Reconstruction de la chaussée dans la zone 1 du CRT - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

18 C 0696

Le 19 octobre 2018

Centre bourg : Rue du Bourg, Rue de l'Avenir, Rue Marlier et Place des Frères Thomas - Aménagement de Voirie - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

18 C 0695

Le 19 octobre 2018

Liaison Intercommunale Nord-Ouest - LINO Sud - Convention travaux DN700 - GRT gaz - Financement

18 C 0694

Le 19 octobre 2018

Liaison Intercommunale Nord-Ouest - Lino Sud - Convention d'études APO (PN13,PN13bis) avec SNCF Réseau - Financement

18 C 0693

Le 19 octobre 2018

Rue Verte - Reconstruction de la chaussée et des trottoirs et aménagement d'une zone 30 - Avenant n°1

18 C 0692

Le 19 octobre 2018

Renouvellement de la convention avec l'Association Droit au vélo (ADAV) pour l'année 2019 - Subvention - Décision - Financement

18 C 0687

Le 19 octobre 2018

Protocole d'accord avec la Société du Centre Commercial du Triangle des Gares - Avenant au bail à construction du 29 juillet 1992 - Modification de la délibération n° 18 C 0071 du 23 février 2018

18 C 0686

Le 19 octobre 2018

Programme d'investissement et de renouvellement - Rénovation des rames de métro VAL 206bis - Procédure négociée avec mise en concurrence préalable - Décision - Financement

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