Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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18 C 0963

Le 14 décembre 2018

Attribution d'un fonds de concours - Quadrilatère des Piscines - Construction d'un nouveau groupe scolaire - Délibération modificative

18 C 0962

Le 14 décembre 2018

Attribution d'un fonds de concours - Construction d'une école élémentaire - Délibération modificative

18 C 0961

Le 14 décembre 2018

Attribution d'un fonds de concours - Quartier des Bois Blancs - Groupe scolaire Montessori

18 C 0960

Le 14 décembre 2018

ZAC DU CENTRE VILLE - Approbation du Compte Rendu Annuel d'Activité de la Collectivité 2017 et du Bilan Prévisionnel

18 C 0959

Le 14 décembre 2018

Protocole d'accord pour échange foncier en lien avec la requalification de l'hôpital Saint Philibert

18 C 0958

Le 14 décembre 2018

ZAC "Fives Cail Babcock" - Approbation du Compte rendu Annuel à la collectivité (CRAC) 2017

18 C 0957

Le 14 décembre 2018

Rives de la Haute Deûle - ZAC du 1er secteur opérationnel - Conventions de participation et d'association

18 C 0956

Le 14 décembre 2018

Rives de la Haute Deûle - Pointe Bois-Blancs - Mandat d'étude "in house" à la SAEM SORELI - Convention de groupement de commande

18 C 0955

Le 14 décembre 2018

Projet Pardoen - Concession d'aménagement urbain - Approbation du CRAC 2017

18 C 0954

Le 14 décembre 2018

ZAC Porte des Weppes - Travaux de voirie extérieurs à l'opération - Mise en recouvrement de la participation financière de l'aménageur due au titre des équipements publics

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