Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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18 C 0984

Le 14 décembre 2018

Pôle d'échanges Multimodal - Seconde phase de travaux - Modification de la délibération n° 17 C 0356 - Autorisation de signature des marchés de travaux - Décision - Financement

18 C 0983

Le 14 décembre 2018

Document préparatoire au Schéma Directeur des Infrastructures de Transports à horizon 2035 - Concertation

18 C 0982

Le 14 décembre 2018

Réhabilitation de l'habitat adapté - financement en crédits propres MEL - délibération de principe et application au projet de restructuration de la résidence sociale « Les Cerisiers » à Fâches-Thumesnil

18 C 0981

Le 14 décembre 2018

Modalités d'accompagnement de la MEL au titre de l'habitat pour les opérations de reconstitution dans le cadre du Nouveau Programme de Renouvellement Urbain.

18 C 0980

Le 14 décembre 2018

Mise en œuvre du programme local de l'habitat - Mission d'ingénierie pour l'accompagnement de la Métropole dans la définition des projets à dominante habitat - Accord cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

18 C 0979

Le 14 décembre 2018

Convention entre la Métropole Européenne de Lille et les organismes de logement social relative à la transmission de données sur l'occupation du parc social

18 C 0978

Le 14 décembre 2018

Convention avec l'université de Lille - Pratique collaborative dans l'habitat social dans la métropole lilloise

18 C 0977

Le 14 décembre 2018

Aides financières de la Métropole Européenne de Lille pour l'amélioration de l'habitat privé : programmation 2019 et règlement intérieur

18 C 0976

Le 14 décembre 2018

Aides à la pierre : programme d'actions 2019

18 C 0975

Le 14 décembre 2018

Accueil et hébergement provisoire et d'urgence - Reconduite des dispositifs et des moyens associés prévoyant l'octroi d'une subvention à l'association CANAL

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