Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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18 C 1016

Le 14 décembre 2018

Réseau de chaleur urbain - Modification simplifiée du PLU - Bilan de la mise à disposition - Approbation.

18 C 1015

Le 14 décembre 2018

Création de Zones d'Aménagement Différé sur le territoire Est

18 C 1014

Le 14 décembre 2018

Stratégie alimentaire et ruralité - Syndicat apicole "Abeille noire" - Attribution d'une subvention au titre de l'année 2019

18 C 1013

Le 14 décembre 2018

Centre d'Initiatives pour Valoriser l'Agriculture et le Milieu Rural (CIVAM) - Attribution d'une subvention au titre de l'année 2019

18 C 1012

Le 14 décembre 2018

Extension et prolongation de l'expérimentation de la collecte latérale robotisée des déchets ménagers - Marché de collecte des déchets ménagers et assimilés - Avenant n° 5 - Augmentation du montant du marché - Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables - Décision - Financement

18 C 1011

Le 14 décembre 2018

Compensation financière pour les déchets diffus spécifiques (D.D.S.) - Eco organisme ECO DDS - Convention - Autorisation de signature

18 C 1010

Le 14 décembre 2018

Centre de Valorisation Organique - Protocole transactionnel avec SMABTP et RAMERY BATIMENT - Autorisation de signature

18 C 1008

Le 14 décembre 2018

Rapport annuel relatif à l'exécution de la Délégation de service public d'exploitation du centre de tri des déchets ménagers valorisables - Année 2017

18 C 1007

Le 14 décembre 2018

Rapport annuel relatif à l'exécution de la Délégation de service public d'exploitation du centre de tri des déchets ménagers valorisables - Année 2017

18 C 1006

Le 14 décembre 2018

Centre de Valorisation Energétique - Rapport annuel relatif à l'exécution de la délégation de service public pour l'exploitation du Centre de Valorisation Energétique - Année 2017

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