Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

Afin d’alléger vos téléchargements, les annexes ne sont pas disponibles depuis le site, mais peuvent faire l’objet d’une demande en cliquant sur le lien « Commander une annexe » en bas de la délibération souhaitée puis en complétant le formulaire.

Rechercher une délibération :

18 C 1088

Le 14 décembre 2018

Opération de reconquête de la qualité de l'eau sur le territoire de la rive droite de la Scarpe-Aval, champ captant de Pecquencourt, participation technique et financière de la Métropole Européenne de Lille au contrat d'actions pour la ressource en eau porté par le parc naturel régional Scarpe-Escaut

Lire la délibération
Commander une annexe

18 C 1087

Le 14 décembre 2018

Autorisation de lancement d'accords-cadres à bons de commande et marchés subséquents relatifs aux travaux sur les canalisations de transport et de distribution d'eau potable ou non potable, sur et hors territoire de la Métropole Européenne de Lille - Décision - Financement

Lire la délibération

18 C 1086

Le 14 décembre 2018

Schéma de mutualisation de la Métropole Européenne de Lille et de ses communes : état d'avancement 2018 et perspectives

Lire la délibération
Commander une annexe

18 C 1085

Le 14 décembre 2018

Mise en œuvre de la politique métropolitaine d'achat - Mutualisation des moyens d'impression entre la métropole européenne de Lille et ses communes membres - Pérennisation de l'action dans le schéma de mutualisation

Lire la délibération

18 C 1084

Le 14 décembre 2018

Mise en place de la politique métropolitaine d'achat - Centrale d'achat métropolitaine - Conditions générales de recours - Approbation - Conventions d'adhésion - Autorisation de signature du Président

Lire la délibération
Commander une annexe

18 C 1083

Le 14 décembre 2018

Attribution d'un fonds de concours - Création d'un espace culturel

Lire la délibération

18 C 1082

Le 14 décembre 2018

Attribution d'un fonds de concours - Construction d'une médiathèque

Lire la délibération

18 C 1081

Le 14 décembre 2018

Attribution d'un fonds de concours - Réhabilitation et extension de la bibliothèque

Lire la délibération

18 C 1080

Le 14 décembre 2018

Expérimentation d'un dispositif culturel métropolitain en faveur des quartiers prioritaires - années 2018-2019

Lire la délibération

18 C 1079

Le 14 décembre 2018

Equipements et réseaux d'équipements culturels d'intérêt métropolitain - Orchestre National de Lille - Subvention 2019 - Convention annuelle

Lire la délibération
Commander une annexe
Voir plus