Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

Afin d’alléger vos téléchargements, les annexes ne sont pas disponibles depuis le site, mais peuvent faire l’objet d’une demande en cliquant sur le lien « Commander une annexe » en bas de la délibération souhaitée puis en complétant le formulaire.

18 C 1159

Le 14 décembre 2018

Espaces Naturels Métropolitains - Organismes divers - Cotisations 2019

18 C 1158

Le 14 décembre 2018

Convention d'échange de données avec le Pôle d'information flore, habitats naturels et semi-naturels assuré par le Centre régional de phytosociologie/Conservatoire botanique national de Bailleul (CRP/CBNBL)

18 C 1157

Le 14 décembre 2018

Réalisation d'une aire de passage des gens du voyage - Marché de travaux - Ajustement du montant des lots - Délibération modificative

18 C 1156

Le 14 décembre 2018

Habitat solidaire - Offre d'habitat des gens du voyage - Renouvellement de la convention de partenariat avec l'association OSLO pour les années 2019 à 2022 - Subvention de fonctionnement

18 C 1155

Le 14 décembre 2018

Soutien de la MEL aux trois Coopératives d'Activités et d'Emploi - Conventions avec Optéos, Grands Ensemble, Toerana Habitat - année 2019

18 C 1154

Le 14 décembre 2018

Soutien de la MEL aux structures de la finance solidaire pour la création d'emplois sur le territoire et le développement de l'économie sociale et solidaire - année 2019

18 C 1153

Le 14 décembre 2018

Soutien de la MEL aux structures d'accompagnement de porteurs de projet de l'Économie Sociale et Solidaire (ESS) - année 2019

18 C 1152

Le 14 décembre 2018

Soutien de la MEL au réseau des AMAP Hauts-de-France (Associations pour le maintien de l'agriculture paysanne) - Année 2019

18 C 1151

Le 14 décembre 2018

Soutien de la MEL au pôle territorial de coopération économique "Lille Métropôle Solidaire" - Convention avec l'Union d'économie sociale - Société anonyme Initiatives et Cité - année 2019

18 C 1150

Le 14 décembre 2018

Soutien de la MEL à l'Association Numérique et Innovation Sociale (ANIS) pour leur programme d'actions - Année 2019

Voir plus