Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

Afin d’alléger vos téléchargements, les annexes ne sont pas disponibles depuis le site, mais peuvent faire l’objet d’une demande en cliquant sur le lien « Commander une annexe » en bas de la délibération souhaitée puis en complétant le formulaire.

19 C 0044

Le 5 avril 2019

Requalification des courées - Cour Bouckuyt - Convention de maîtrise d'ouvrage - Avenant n°1

19 C 0042

Le 5 avril 2019

Dispositif expérimental d'encadrement des loyers issu de la loi ELAN - Demande d'expérimentation sur le territoire de Lille

19 C 0041

Le 5 avril 2019

Lutte contre l'habitat indigne - Fixation des redevances et indemnités d'occupation des logements temporaires de la MEL - Définition des modalités d'occupation

19 C 0040

Le 5 avril 2019

Lille Métropole 2020 Capitale mondiale du design - Prestations de design et de conception participative - Accord cadre à marchés subséquents - Appel d'offres ouvert européen - Décision - Financement

19 C 0039

Le 5 avril 2019

Soutien au projet de recherche de WORLDLINE - Subvention

19 C 0038

Le 5 avril 2019

Soutien au développement de l'artisanat - Convention MEL/Chambre de Métiers et d'Artisanat Hauts-de-France (CMA) - Subvention

19 C 0037

Le 5 avril 2019

Subvention au Lille corporate challenge

19 C 0036

Le 5 avril 2019

Euralimentaire - Résiliation de la concession MEL/SOGEMIN à compter du déclassement du MIN

19 C 0035

Le 5 avril 2019

Euralimentaire - Modification des statuts de la sogemin et principe de l'augmentation du capital sem à compter du déclassement du min

19 C 0034

Le 5 avril 2019

Euralimentaire - Suppression du service public à compter du déclassement du MIN

Voir plus