Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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19 C 0097

Le 5 avril 2019

Transport et traitement des déchets verts issus de la Métropole Européenne de Lille - Accord cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert européen - Décision - Financement

19 C 0096

Le 5 avril 2019

Transport et traitement des déchets diffus spécifiques - Accord cadre à bons de commande - Attribution - Autorisation de signature

19 C 0095

Le 5 avril 2019

Rapport annuel sur le Programme Local de Prévention des déchets (PLP) - Année 2018

19 C 0094

Le 5 avril 2019

Plan régional de prévention et de gestion des déchets - Avis

19 C 0092

Le 5 avril 2019

Marché de collecte des déchets ménagers et assimilés - Appel à projets Design - Avenant n° 6 - Augmentation du montant du marché

19 C 0091

Le 5 avril 2019

Fournitures et reprises des conteneurs maritimes pour le transport de déchets ménagers - Accord-cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert européen - Décision - Financement

19 C 0090

Le 5 avril 2019

Concession de service public pour l'exploitation du Centre de Valorisation Organique (CVO) et du Centre de Transfert et de Manutention (CTM) - SEQUOIA - Travaux de remise en état - Avenant n°2

19 C 0089

Le 5 avril 2019

Délégations de service public - Exploitation des centres de tri - Avenants de prolongation à titre conservatoire

19 C 0088

Le 5 avril 2019

Enfouissement coordonné des réseaux- Adaptation des modalités de réalisation et de financement des travaux avec les communes- Convention - Approbation

19 C 0087

Le 5 avril 2019

Enfouissement coordonné des réseaux numériques - Avenants aux conventions de transfert de maîtrise d'ouvrage

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