Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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19 C 0117

Le 5 avril 2019

Concession d'aménagement "Front de Lys - secteur centre" - Cession au profit de la société Aménagement et territoires (filiale de IRD) - Retrait des délibérations n°16 C 0694 du 14/10/2016 et 17 C 1085 du 15/12/2017

19 C 0116

Le 5 avril 2019

14 rue du Colombier - Changement d'affectation d'un immeuble préempté

19 C 0115

Le 5 avril 2019

Centre-ville - Avenue du Général De Gaulle - Convention opérationnelle de portage foncier entre l'Etablissement Public Foncier Nord pas de Calais et la Métropole Européenne de Lille (EPF/MEL) - autorisation de cession

19 C 0114

Le 5 avril 2019

Convention cadre d'intervention foncière 2015/2019 entre l'Etablissement Public Foncier Nord pas de Calais et la Métropole Européenne de Lille - Convention opérationnelle - Site DUJARDIN - rue du Centre - Cession par l'Etablissement Public Foncier Nord pas de Calais à NOTRE LOGIS.

19 C 0113

Le 5 avril 2019

Elaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi ) de la Métropole Européenne de Lille - Arrêt du bilan de la concertation et du projet de RLPi

19 C 0112

Le 5 avril 2019

Révision du Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation et arrêt du projet

19 C 0111

Le 5 avril 2019

Révision du Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation et arrêt du projet

19 C 0110

Le 5 avril 2019

Révision du Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation et arrêt du projet

19 C 0109

Le 5 avril 2019

Révision du Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation et arrêt du projet

19 C 0108

Le 5 avril 2019

Révision du Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation et arrêt du projet

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