Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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19 C 0179

Le 5 avril 2019

Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains de voirie et/ou d'assainissement - Instauration d'un périmètre d'éligibilité

19 C 0178

Le 5 avril 2019

Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains de voirie et/ou d'assainissement. Modification d'un périmètre d'éligibilité.

19 C 0177

Le 5 avril 2019

Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains de voirie et/ou d'assainissement. Modification d'un périmètre d'éligibilité.

19 C 0176

Le 5 avril 2019

Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains de voirie et/ou d'assainissement. Instauration de trois périmètres d'éligibilité.

19 C 0175

Le 5 avril 2019

Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains de voirie et/ou d'assainissement - Instauration d'un périmètre d'éligibilité

19 C 0174

Le 5 avril 2019

Communication aux membres du Conseil - Chambre régionale des comptes ( CRC) - Rapport d'observations définitives sur la gestion de l'association"Lille 3000"

19 C 0173

Le 5 avril 2019

SAGE - Adhésion de la Métropole Européenne de Lille au Syndicat Mixte du Sage de la Lys (Symsagel) pour 18 communes - Autorisation

19 C 0172

Le 5 avril 2019

Participation financière et technique de la MEL au séminaire national de lutte contre les pollutions diffuses pour la protection des ressources en eau 2019 (séminaire PollDiff') sur Lille organisé par l'Association Scientifique et Technique sur l'Eau et l'Environnement (ASTEE) - Subvention

19 C 0171

Le 5 avril 2019

Attribution d'un fonds de concours - Extension de la bibliothèque

19 C 0170

Le 5 avril 2019

Politique métropolitaine en faveur de la Lecture Publique - Conclusion d'un nouveau Contrat Territoire Lecture avec l'Etat sur la période 2019-2022

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