Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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19 C 0269

Le 28 juin 2019

Exonération de taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour les équipements structurants appartenant à la Métropole Européenne de Lille

19 C 0268

Le 28 juin 2019

Extension du secteur distinct Déchèteries à l'Activité de valorisation des déchets dans son ensemble

19 C 0267

Le 28 juin 2019

AP-AE/CP - Ajustement et ouverture des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) dans le cadre du budget supplémentaire 2019

19 C 0266

Le 28 juin 2019

Budget annexe activités immobilières et économiques - Affectation des résultats de l'exercice 2018 - Budget supplémentaire 2019

19 C 0265

Le 28 juin 2019

Budget annexe activités immobilières et économiques - Compte Administratif - Exercice 2018

19 C 0264

Le 28 juin 2019

Budget annexe activités immobilières et économiques - Compte de gestion de Monsieur le Comptable de la Métropole Européenne de Lille - Exercice 2018 - Avis

19 C 0263

Le 28 juin 2019

Budget annexe opérations d'aménagement - Affectation des résultats de l'exercice 2018 - Budget supplémentaire 2019

19 C 0262

Le 28 juin 2019

Budget annexe opérations d'aménagement - Compte Administratif - Exercice 2018 - Adoption

19 C 0261

Le 28 juin 2019

Budget annexe opérations d'aménagement - Compte de gestion de Monsieur le Comptable de la Métropole Européenne de Lille - Exercice 2018 - Avis

19 C 0260

Le 28 juin 2019

Budget annexe crématoriums communautaires - Affectation des résultats de l'exercice 2018 - Budget supplémentaire 2019

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