Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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19 C 0393

Le 28 juin 2019

Cartographie stratégique du bruit sur le territoire de la MEL - Approbation - Révision du plan de prévention du bruit dans l'environnement - Lancement

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19 C 0392

Le 28 juin 2019

Engagement métropolitain en faveur d'une zone à faibles émissions (ZFE) - Principe - Décision

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19 C 0391

Le 28 juin 2019

Stratégie patrimoniale sur les terres arables et naturelles de la Métropole Européenne de Lille

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19 C 0390

Le 28 juin 2019

EPCC La Condition Publique - Versement d'une subvention d'investissement

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19 C 0389

Le 28 juin 2019

Contrat de maintenance des équipements de crémation et de filtration des fumées - autorisation de procéder par Marché sans publicité ni mise en concurrence préalables - Décision - Financement

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19 C 0387

Le 28 juin 2019

Ruches d'entreprises - Prestations de fourniture de chaleur - Conclusion d'un accord transactionnel avec la société DALKIA - Décision - Financement

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19 C 0386

Le 28 juin 2019

Ruche d'entreprise - Raccordement au réseau de chauffage urbain - Marché public négocié - Décisions - Financement

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19 C 0385

Le 28 juin 2019

SPIC Crématoriums - Fourniture et installation d'un appareil de crémation - Marché sans publicité ni mise en concurrence préalables - Décision-Financement

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19 C 0383

Le 28 juin 2019

Dispositif métropolitain de valorisation des certificats d'économie d'énergie (CEE) - Mutualisation avec la FEAL et les CCAS volontaires - Conventions - Autorisation de signature - Décision - Financement

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19 C 0382

Le 28 juin 2019

AMELIO l'habitat durable dans la MEL : poursuite des ateliers de bricolage mis en place par la Métropole européenne de Lille dans des locaux communaux - Conventions - Autorisation de signature

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