Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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19 C 0494

Le 28 juin 2019

Grands Evénements - Soutien à un événement exceptionnel - Coupe du Monde de Rugby 2023 - Convention de partenariat : GIP MEL

19 C 0493

Le 28 juin 2019

Renforcement de l'offre métro - Marché de matériel roulant contrôle commande et supervision des trains (MR-CCST) - Validation des principes d'accord avec la société ALSTOM TRANSPORT SA en vue de l'établissement d'un accord transactionnel

19 C 0492

Le 28 juin 2019

Grand angle - Rue des vétérans - Projet de construction d'un centre social communal et d'immeubles de bureaux et de logements - Déclassement par anticipation d'emprises publiques métropolitaines - Cession d'emprises déclassées à la ville de Villeneuve d 'Ascq

19 C 0491

Le 28 juin 2019

Saint-Sauveur - Déclaration de projet d'intérêt général du projet emportant mise en compatibilité du PLU - Décision complémentaire

19 C 0490

Le 28 juin 2019

Mise en œuvre des nouvelles modalités de rémunération pour les apprentis

19 C 0489

Le 28 juin 2019

Cimetière métropolitain - Nouvelle convention de transfert de gestion au profit de la commune

19 C 0488

Le 28 juin 2019

Label Euraméthanisation - Validation de la charte relative à l'accompagnement des projets de méthanisation agricole

19 C 0487

Le 28 juin 2019

Avenue de l'Union et rue des Métissages - Acquisition des immeubles du CETI PARK situés sur la ZAC de l'Union par la Métropole Européenne de Lille (MEL)

19 C 0486

Le 28 juin 2019

Métropole Européenne de Lille - Mandat 2014 - 2020 - Délégations d'attributions du Conseil à M. le Président - Mise à jour et ajustements

19 C 0485

Le 28 juin 2019

Qualité des espaces publics de la Métropole européenne de Lille - Amélioration de la performance des achats - Groupements de commande permanents de maitrise d'œuvre avec les communes - Délibération cadre

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