Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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19 C 0541

Le 11 octobre 2019

Renforcement de l'offre métro - Marché de maîtrise d'œuvre avec le groupement EGIS RAIL/SYSTRA - Accord transactionnel issu de la médiation - Autorisation de signature

19 C 0540

Le 11 octobre 2019

Renforcement de l'offre métro - Marché de matériel roulant, contrôle commande et supervisions des trains (MR-CCST) - Société ALSTOM TRANSPORT SA - Accord transactionnel issu de la médiation - Autorisation de signature

19 C 0539

Le 11 octobre 2019

Plan d'actions égalité femmes-hommes - Partenariat pluriannuel avec l'association Capital Filles

19 C 0538

Le 11 octobre 2019

Soutien à l'évènement de la Capitale mondiale du Design 2020

19 C 0537

Le 11 octobre 2019

Modification de garantie d'emprunt à hauteur de 100% à la SA D'HLM IMMOBILIERE NORD ARTOIS dans le cadre d'un réaménagement de dette auprès de la CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS

19 C 0536

Le 11 octobre 2019

Garantie d'emprunt au titre de l'aménagement à hauteur de 80% - Emprunt souscrit par la SEM VILLE RENOUVELEE auprès d'ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS pour un montant total de 5.000.000 d'euros

19 C 0535

Le 11 octobre 2019

Garantie d'emprunt à hauteur de 80% au titre de l'aménagement - Emprunt souscrit par la SEM VILLE RENOUVELEE auprès du CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE pour un montant total de 4.000.000 d'euros

19 C 0534

Le 11 octobre 2019

Garantie d'emprunt à hauteur de 80% au titre de l'aménagement - Emprunt souscrit par la SEM VILLE RENOUVELEE auprès de la Banque Postale pour un montant total de 3.000.000 d'euros

19 C 0507

Le 11 octobre 2019

Régie Mosaic - Demande de remise gracieuse d'un régisseur - montant de 360€

19 C 0506

Le 11 octobre 2019

Budget annexe Activités Immobilières et Economiques - Etat des décisions modificatives n°1 - Exercice 2019

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