Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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19 C 0698

Le 11 octobre 2019

Mise en œuvre du Plan Climat Energie Territorial - Appel à projets permanent et métropolitain «Mets la transition dans ton quartier» - 3ème session 2019

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19 C 0697

Le 11 octobre 2019

Fourniture et pose pour location /ou pour achat de locaux modulaires - Modification de la délibération 18 C 0767 du 19 octobre 2018

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19 C 0695

Le 11 octobre 2019

Appels à projets pour la rénovation énergétique des patrimoines communaux et pour la production d'Energies renouvelables ou de récupération - Communes retenues en 2019 - Attribution et versement des fonds de concours

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19 C 0694

Le 11 octobre 2019

Délégation de service public de production et de distribution de chaleur - R-Energies - Abrogation de la délibération n° 18 C 0433 du 15 juin 2018 - Avenant n° 5 - Autorisation de signature

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19 C 0693

Le 11 octobre 2019

Assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre de la sortie de contrat de concession du réseau de chaleur de Lille et son renouvellement : Etudes de faisabilité d'extension du réseau et assistance à la mise en place du mode de gestion - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

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19 C 0692

Le 11 octobre 2019

Certificats d'Economie d'Energie - Prolongation du dispositif métropolitain mutualisé - Modification de la délibération n° 18 C 0758 du 19 octobre 2018 - Convention avec la SPLA La Fabrique des Quartiers - Autorisation de signature

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19 C 0691

Le 11 octobre 2019

Ensemble immobilier CETI PARK - Raccordement au réseau de chauffage urbain - Souscription à une police d'abonnement

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19 C 0690

Le 11 octobre 2019

Recherche et développement partagés avec le Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM) - Ruissellements et érosion d'origine agricole - Convention de partenariat - Autorisation de signature

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19 C 0689

Le 11 octobre 2019

Délibération cadre - Stratégie d'intervention sur les cours d'eau métropolitains et doctrine d'entretien des rivières

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19 C 0688

Le 11 octobre 2019

Réparation, entretien, maintenance et fourniture de matériel pour les ouvrages d'assainissement de la MEL - Accord-cadre - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

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