Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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19 C 0774

Le 11 octobre 2019

Centrale d'Achat Métropolitaine - Acquisition de prestations Offset, d'impression de documents grands formats, d'impression de signalétiques évènementielles et d'impression de signalétiques de bâtiments - Appel d'offres ouvert - Accord-cadre à bons de commande - Décision - Financement

19 C 0773

Le 11 octobre 2019

Centrale d'Achat Métropolitaine - Acquisition de petites fournitures électriques - Appel d'offres ouvert - Accord-cadre à bons de commande - Décision - Financement

19 C 0772

Le 11 octobre 2019

Centrale d'Achat Métropolitaine - Acquisition de papiers bureautiques couleurs et de papiers spécifiques pour imprimeries - Appel d'offres ouvert - Accord-cadre à bons de commande - Décision - Financement

19 C 0771

Le 11 octobre 2019

Modification de la délibération n°19 C 0490 du 28 juin 2019 relative à la mise en œuvre des nouvelles modalités de rémunération pour les apprentis

19 C 0770

Le 11 octobre 2019

Création d'un emploi et précisions sur les modalités de recrutement

19 C 0769

Le 11 octobre 2019

Actualisation de la délibération n° 18C0240 du 15 juin 2018 portant sur la mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

19 C 0768

Le 11 octobre 2019

Projet Valys - Convention d'utilisation du concept de point de repos

19 C 0767

Le 11 octobre 2019

Site des rues Vertes - Mise en place d'une Obligation Réelle Environnementale

19 C 0766

Le 11 octobre 2019

Plan Bleu métropolitain - Mise en place d'une expérimentation sur la gare d'eau et le Bras de Canteleu - Signature de la convention d'expérimentation - Transfert des contrats, conventions et autorisations d'occupation domaniale

19 C 0765

Le 11 octobre 2019

Préfiguration d'un port de plaisance métropolitain - Marché de maîtrise d'œuvre - Avenant n° 3

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