Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

Afin d’alléger vos téléchargements, les annexes ne sont pas disponibles depuis le site, mais peuvent faire l’objet d’une demande en cliquant sur le lien « Commander une annexe » en bas de la délibération souhaitée puis en complétant le formulaire.

19 C 0815

Le 12 décembre 2019

Agriculture, stratégie alimentaire et espaces ruraux - Projet tutore institut supérieure d'agriculture - Attribution d'une subvention au titre de l'année scolaire 2019/2020

19 C 0814

Le 12 décembre 2019

Espace rural et économie agricole - Appel à initiatives pour le développement de l'Agriculture Biologique (AIDAB)

19 C 0813

Le 12 décembre 2019

Politique de la Ville - Adhésion 2020 à l'IREV (Institut Régional de la ville), centre de ressources politique de la ville de la Région Hauts de France

19 C 0812

Le 12 décembre 2019

NPRU - Réalisation d'enquêtes de satisfaction post-relogement des ménages - Accord cadre à bons de commande - Décision de lancement

19 C 0811

Le 12 décembre 2019

NPRU - Appel d'offres ouvert portant sur l'externalisation des missions d'OPCU pour le NPRU - Financement

19 C 0810

Le 12 décembre 2019

Investissement Territorial Intégré Métropolitain : validation des projets instruits

19 C 0809

Le 12 décembre 2019

Contrat de ville métropolitain - Soutien aux actions du contrat de ville 2020

19 C 0808

Le 12 décembre 2019

Adoption du Protocole d'engagements réciproques et renforcés - annexe du contrat de ville d'agglomération de la MEL et Prolongation du Contrat de ville d'agglomération porté par la MEL jusqu'au 31 décembre 2022

19 C 0807

Le 12 décembre 2019

NPRU - les Villas - Protocole foncier entre Vilogia, Wattrelos et la Métropole Européenne de Lille - Convention tripartite - Signature

19 C 0806

Le 12 décembre 2019

NPNRU - Le Blanc-Riez - Etude d'impact - Modalités de mise à disposition de l'étude d'impact

Voir plus