Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

Afin d’alléger vos téléchargements, les annexes ne sont pas disponibles depuis le site, mais peuvent faire l’objet d’une demande en cliquant sur le lien « Commander une annexe » en bas de la délibération souhaitée puis en complétant le formulaire.

19 C 0856

Le 13 décembre 2019

Garantie d'emprunt à l'Institut Pasteur de Lille - Garantie à hauteur de 50% d'un emprunt de 21.200.000 d'euros à souscrire auprès de la Banque de Développement du Conseil de l'Europe- Garantie à parité égale avec la Région Hauts-de-France

19 C 0855

Le 13 décembre 2019

Délibération annuelle de la dette 2019-2020

19 C 0854

Le 13 décembre 2019

Vote des taux 2020 de fiscalité directe locale

19 C 0853

Le 13 décembre 2019

Fixation du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2020

19 C 0852

Le 13 décembre 2019

Dotation de solidarité communautaire 2020

19 C 0851

Le 13 décembre 2019

Attribution de compensation prévisionnelle 2020

19 C 0850

Le 13 décembre 2019

Affectation du produit des forfaits de post-stationnement

19 C 0849

Le 13 décembre 2019

AP/CP - Ajustement des autorisations de programme (AP/CP) dans le cadre du budget primitif 2020

19 C 0847

Le 13 décembre 2019

Budget primitif - Budget annexe Activités Immobilières et Economiques - Exercice 2020

19 C 0846

Le 13 décembre 2019

Budget annexe Opérations d'aménagement - Etat des décisions modificatives n°1 - Exercice 2019

Voir plus