Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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19 C 0910

Le 13 décembre 2019

Convention de prestation de service tarifaire pour les entreprises hébergées en ruches d'entreprises de la MEL

19 C 0909

Le 13 décembre 2019

Secteur Porte Métropolitaine - Prise en considération d'un projet d'aménagement - Instauration d'un périmètre de sursis à statuer L424-1 du Code de l'Urbanisme.

19 C 0908

Le 13 décembre 2019

Attribution d'un fonds de concours - Restructuration et extension du groupe scolaire Jeanne de Flandre

19 C 0907

Le 13 décembre 2019

ZAC du Blanc Balot - Concession d'aménagement - Approbation du CRAC 2018

19 C 0906

Le 13 décembre 2019

ZAC du Blanc Balot - Concession d'aménagement - Approbation de l'avenant n°3 au traité de concession

19 C 0905

Le 13 décembre 2019

ZAC de l'Union - Approbation du compte-rendu d'Activité à la collectivité Locale (CRACL) 2018 et du Bilan Prévisionnel

19 C 0904

Le 13 décembre 2019

ZAC - Ange Gardien - Approbation du CRAC 2018 et du Bilan prévisionnel

19 C 0903

Le 13 décembre 2019

Rives de la Haute Deûle - ZAC 1er Secteur Opérationnel - Lancement de la déclaration d'utilité publique

19 C 0902

Le 13 décembre 2019

Rives de la Haute Deûle - ZAC 1er secteur opérationnel - Concession d'aménagement - CRAC 2018

19 C 0901

Le 13 décembre 2019

ZAC La Pépinière - Approbation de l'avenant N° 1 au traité de concession

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