Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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24-B-0341

Le 18 octobre 2024

Soutien à l'ESS - Lauréats de l'appel à projets ESS "Entreprendre autrement" au titre de l'année 2024 - Subvention

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24-B-0340

Le 18 octobre 2024

Modalités de participation de la MEL au fonds AVENIR INDUSTRIE IRD 1 - Approbation du règlement intérieur

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24-B-0339

Le 18 octobre 2024

Missions d'études préopérationnelles pour accompagner les communes gardiennes de l'eau dans le cadre de l'axe "habiter autrement" - Marché de quasi-régie - Décision - Financement

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24-B-0338

Le 18 octobre 2024

Fonds de concours Transition Energétique et bas carbone du patrimoine communal - Projets Energétiques - Attribution - Conventions - Autorisation de signature

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24-B-0337

Le 18 octobre 2024

Contrat de Chaleur Renouvelable - Fonds Chaleur de l'ADEME - Attribution - Conventions - Autorisation de signature

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24-B-0336

Le 18 octobre 2024

Travaux divers de tous corps d'état sur le patrimoine des Transports - Revêtements de sol et mural - Accord-cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

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24-B-0335

Le 18 octobre 2024

Extramobile - Marché relatif aux missions de contrôle technique pour les tramways et leurs sites de maintenance et de remisage - Lot n° 1 - Procédure avec négociation - Autorisation de signature

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24-B-0334

Le 18 octobre 2024

Extramobile - Marché relatif à l'étude et au suivi de mise en œuvre des mesures de compensations environnementales incluant la recherche foncière pour les projets de nouvelles lignes de transport - Procédure avec négociation - Autorisation de signature

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24-B-0333

Le 18 octobre 2024

Prestations de fauchage et de dérasement des accotements et dépendances le long des voies métropolitaines - Accords-cadres à bons de commande (2 lots) - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

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24-B-0332

Le 27 septembre 2024

Schéma directeur métropolitain de vidéo protection urbaine - Plan de soutien financier de la MEL - Attribution de fonds de concours aux communes

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