Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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19 C 0955

Le 13 décembre 2019

Délégation de service public portant sur l'exploitation du Centre de Tri des déchets ménagers valorisables - SPL TRISELEC - Rapport annuel du délégataire - Année 2018

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19 C 0954

Le 13 décembre 2019

Concession de service public portant sur l'exploitation du Centre de Valorisation Energétique - Rapport annuel du concessionnaire - Société COVALYS - Année 2018

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19 C 0953

Le 13 décembre 2019

Qualité des Espaces Publics - Mise en technique discrète des réseaux aériens - Point d'étape et évolution du dispositif adopté en matière d'enfouissements

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19 C 0952

Le 13 décembre 2019

Enfouissement coordonné des réseaux - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage de la commune vers la MEL - Autorisation de signature

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19 C 0951

Le 13 décembre 2019

Route de Pérenchies - Mise en conformité de la tranchée d'eau potable - Convention avec NOREADE - Financement - Autorisation de signature

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19 C 0950

Le 13 décembre 2019

Restructuration et traitement de la structure métallique du pont du Tilleul - Travaux - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

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19 C 0949

Le 13 décembre 2019

Mission de l'Emploi Lys-Tourcoing - Déclassement par anticipation d'une emprise publique métropolitaine - Autorisation

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19 C 0948

Le 13 décembre 2019

Amélioration de l'accessibilité et de l'attractivité de la Métropole - Traitement de la congestion secteur Seclin, Templemars et Vendeville - Définition d'un parti d'aménagement et engagement des études en partenariat avec l'Etat

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19 C 0947

Le 13 décembre 2019

Renforcement et restructuration du pont du Château Rouge - 2ème phase - Travaux - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

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19 C 0946

Le 13 décembre 2019

Réhabilitation et renforcement du pont de l'Hippodrome - Aménagements cyclables avenues de l'Hippodrome et Léon Jouhaux 1ère phase - Travaux - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

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